Vaccination antirabique: nouvelle législation

Mercredi 8 août 2007 3 08 /08 /Août /2007 10:06

Vaccination antirabique: nouvelle législation

Le nouvel arrêté relatif aux conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques vient de paraître au journal officiel du 07 août 2007.

Ce nouvel arrêté change la donne en matière de formalités, voici un résumé concernant les chiens et les chats.

Téléchargez le texte complet

Ce qui change immédiatement:

Art. 6. − Le certificat de primo-vaccination antirabique des animaux domestiques n’est considéré comme valable qu’à partir de vingt et un jours après la fin du protocole de vaccination prescrit par le fabricant. (NDLA et non plus 1 mois...)

Ce qui changera au 1er janvier 2008:
Art. 7. − [...] le certificat de primo-vaccination antirabique et le certificat de vaccination antirabique de rappel des carnivores domestiques sont remplacés par des étiquettes autocollantes [...] apposées dans le cadre gauche de la rubrique IV intitulée « vaccination antirabique » du passeport.

[...] Les dates de début et de la fin de la validité du vaccin sont reportées sur ces étiquettes par le vétérinaire qui a procédé à la vaccination.
[...] En outre, le vétérinaire doit, pour chaque vaccination antirabique réalisée, mentionner dans un registre les informations suivantes :
– le numéro de l’étiquette ;
– la date de délivrance de l’étiquette ;
– le nom et les coordonnées du propriétaire de l’animal ;
– le nom de l’espèce concernée ;
– le numéro d’identification de l’animal ;
– les informations mentionnées sur l’étiquette ;
– le nom du vétérinaire qui a réalisé la vaccination.
Ce registre peut se présenter sous forme papier ou informatisée. Les informations relatives à l’attestation de la vaccination antirabique mentionnées dans le registre doivent être conservées pendant une durée de un an.
De quoi donner du boulot aux éditeurs de logiciels, aux fabriquants de vaccins et surtout aux confrères non informatisés!!!!

(Sans comptez les stocks éventuels de cerfa rage... )

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Par Germi - Publié dans : entre2vet
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Commentaires

Bref, c'est le bordel....

prenons quelques paris:

-les étiquettes ne seront pas dispos au premier janvier
-ça va coûter plus cher que les cerfas
-on va se faire incendier par les clients d'animaux non identifiés qui n'auront plus leur "papier rose", ni leur étiquette vu que pas de passeport possible. (de toute façon ce cerfa n'avait aucune validité mais bon)

J'ai une question toute bête, ces étiquettes seront-elles collées au flacon du vaccin? (Ca m'étonnerait que les "vendeurs de cerfas" fassent une croix sur cette rente).

Que fait-on des animaux non identifiés? Il serait peut-être temps, au lieu de sortir des textes qui n'en tiennent pas compte, de contrôler (et sanctionner le cas échéant) l'identification des animaux.

Commentaire n°1 posté par Philippe le 08/08/2007 à 12h46

Merci, Germi, tjs à la pointe de l'info !

Commentaire n°2 posté par Sophie le 08/08/2007 à 14h27

Merci pour l'info! J'avais entendu parler des allègements en matière de vaccination des chiens et chats mais je n'avais pas eu ces éléments là.
Sinon, je suis d'accord avec Philippe en ce qui concerne les animaux non identifiés. C'est vraiment dur de se faire entendre à ce sujet.
Les gens ne connaissent pas du tout la legislation et la plupart des chiots que je voie en 1e consultation (sauf ceux inscrits au LOF) ont été cédés non identifiés... (et je ne parle pas des chats...)

Commentaire n°3 posté par Caroline le 09/08/2007 à 20h59

Faut dire, s'il y avait des contrôles de temps à autre, avec des amendes à la clé, la loi serait peut-être un peu plus respectée...

Réponse de Germi le 09/08/2007 à 22h41

Autre question que je me pose :
pourquoi le délai de validité après primo vaccination n'est plus que de 21 jours?
Ca vient de changer comme ça? Pourquoi ne revoit-on pas aussi le délai entre les rappels? (il me semble que l'immunité acquise après vaccination antirabique est bien supérieure à 1 an, non?)

Si il y a autant de retard dans la mise en route que pour les passeports, ça promet....

Commentaire n°4 posté par Caroline le 09/08/2007 à 21h07

Pour les 3 semaines, il me semble que c'est une harmonisation européenne. [A vérifier] mais il me semble que jusqu'à maintenant il y avait un paradoxe, pour de nombreux pays la vaccination antirabique était reconnu après trois semaine et pas en France, ce qui fait qu'un animal pouvait par exemple entrer en France depuis un pays de l'UE au bout de 21 jours de vaccination, mais ne pas en sortir car en France il fallait 1 mois... Bref une absurdité buraucratique... Et puis ça devait poser des problèmes de commmerce des chiots j'imagine (encore des histoires de sous...) Pour les délais entre rappels, c'est à mon avis une absence de données sur du long terme. Et d'ailleurs, je me fais l'avocat du Diable, pourquoi un labo dépenserait-il de l'argent pour obtenir une AMM de 3 ans alors que la législation (toujours en retard sur les données de la science) fixe une durée légale d'1 an, ça serait une abérration économique...

Réponse de Germi le 09/08/2007 à 22h40

sauf erreur de ma part, en angleterre, la rage c'est tous les deuc ans

Commentaire n°5 posté par yeti le 10/08/2007 à 21h46

Effectivement suivant les pays les rappels doivent être fait entre 1 et 3 ans, mais ces AMM sont des AMM spécifiques pour chaque pays et non pas des AMM européenne. Il serait donc nécessaire pour les labos de refaire un dossier d'AMM complet, européen...perso j'y crois pas trop... surtout tant qu'il n'y aura pas de directive européenne à ce sujet. Et puis concernant la rage, je crois qu'on est jamais trop prudent...

Réponse de Germi le 10/08/2007 à 23h32

Bonjour.

Une question concernant ce nouveau protocole. Les étiquettes doivent être collées sur le Passeport !! OK, mais le passeport n'est pas obligatoire en France. Il ne l'est que si l'on quitte le pays. Alors où vont se coller ces étiquettes sur le carnet de santé, car n'est n'est prévu sur ceux ci ???
Merci de vos réponses.

Commentaire n°6 posté par Yves le 11/08/2007 à 10h29

Oui, le passeport n'est pas obligatoire en France, pas plus que la vaccination antirabique d'ailleurs. Donc pour qu'un animal soit légalement reconnu vacciné, il faudra aussi qu'il ait un passeport (délivré une fois et valable toute la vie de l'animal). Le passeport qui n'était jusque là nécessaire que pour les voyages à l'intérieur de l'UE deviendra donc également nécessaire pour tout voyage à l'étranger, même hors union.

Réponse de Germi le 11/08/2007 à 10h44

Ah si la vaccination antirabique est obligatoire dans certains cas: pour amener un chien dans un camping, un centre de vacances, pour les chiens de 1ère et 2ième catégorie, obligatoire aussi pour se rendre en Corse, pour les lévriers de courses. et beaucoup de clubs canins la demandent aussi pour la pratique du mordant.
Pourquoi imposer un document, comme le passeport, pour cette vaccination alors que c'est en fait un document qui a été institué pour la circulation entre pays, et non sur le territoire national? C'est sur ce point que je trouve qu'il y a une anomalie.

Commentaire n°7 posté par Yves le 11/08/2007 à 11h37

Non, l'obligation pour les campings, centres de vacances, et autres courses de lévriers (arrêté du 22 janvier 1985) a été abrogée par l'arrêté du 4 mai 2007. La vaccination antirabique reste obligatoire uniquement pour les chiens de première et de seconde catégorie.
En ce qui concerne les clubs et autres chenils, là c'est le domaine privé, ils peuvent très bien demander à ce que les animaux aient de vaccinations particulières, il s'agit là de réglements intérieurs.

En dehors de ces points de détail, le legislateur en a décidé ainsi... dura lex, sed lex.

Réponse de Germi le 11/08/2007 à 11h53

Ceci dit le passeport n'est pas un gros soucis, suffit de le faire d'emblé à la première vaccination, ou lors d'une identification, on le facture une somme modique à cette occasion et c'est fini, on n'en parle plus.

A propos de règlementation, vu qu'il y a des pros par ici, est-on obligé de vacciner contre la rage un chien de seconde catégorie atteint d'un lymphosarcôme et qui va être sous chimio d'ici peu? Parce qu'il a peu de chance d'être d'une grande efficacité son vaccin... on en a causé avec le proprio, de ne faire éventuellement que la rage, histoire qu'en cas de contrôle il ait son cerfa...

Commentaire n°8 posté par Philippe le 13/08/2007 à 19h34

J'ai fais vacciner mon chat hier et je prends l'avion dans moins d'un mois, donc avec la nouvelle législation concernant les 21 jours il n'y a pas de problèmes, or la secrétaire du véto s'est plantée et a appliqué 3O jours, ce qui me pose un problème au départ pour la réunion. Faire une erreur c'est pas très grave, et lorsqu'aujourd'hui je suis retournée la voir, elle n'a pas voulu modifier la date de validité, je suis dans la panade. Que puis-je faire? merci de me répondre, il me faut de l'aide!

Commentaire n°9 posté par vernhet le 08/09/2007 à 19h59

De toute façon ce n'est pas de la responsabilité des auxiliaires vétérinaires, il faut donc voir ça directement avec le vétérinaire qui a établi le certificat.

Réponse de Germi le 09/09/2007 à 10h12

bonjour,
je voudrais faire venir un chiot de PAris en Corse par avion, au mois de février 2008, est ce que le vaccin contre la rage est toujours obligatoire pour la Corse; Le chiot vient d'un élevage français (côté paris),
merçi pour votre réponse

Commentaire n°10 posté par bellec le 16/12/2007 à 09h37

Oui, à ma connaissance, le vaccin antirabique est toujours obligatoire pour quitter la France métropolitaine (donc entre autre pour aller en Corse).

Réponse de Germi le 17/12/2007 à 09h36

pourriez-vous me donner les précisions de publication de cette loi, car je dois partir prochainement en Martinique et je crains que la compagnie aérienne ne me fasse des complications

Commentaire n°11 posté par de la perrelle le 05/02/2008 à 20h41

ce n'est peut etre pas du ressort de l'asv cependant, les clients ont souvent à faire aux asv au telephone ou en acces au comporte il est donc important que les asv connaissent la loi !
j'ai entendu dire recemment que la loi avait changé au 21.01.2008 et que la vaccinnation rage n'était donc plus obligatoire pour allé en corse et dans le dom exception la guyane, paru au jo du 21.01.2008, avez vous des infos là dessus ? MERCI

Commentaire n°12 posté par ESMERALDA ASV le 06/02/2008 à 09h33

A ma connaissance il y a juste une note d'information de la DGAL Note d'information DGAL/SDSPA/O2008-8002 du 17/01/2008 (30 K) qui effectivement préconise la levée de l'obligation de vaccination antirabique pour la Corse et les DOM (sauf la Guyanne), mais je ne crois pas que l'arrêté soit publié et tous les cas je n'ai rien trouvé au JO et de toute façon pas le 21/01/08 qui est un lundi, jour de non parution du JO. Donc dans l'attente de cet arrêté, la vaccination reste obligatoire...

Réponse de Germi le 06/02/2008 à 12h49

je vous remercie de vos réponses, maismon vétérinaire m'a précisé que la loi avait été publiée au J.O du 14 janvier 2008. après recherches faîtes sur le site internet, je ne trouve rien. comment faire ?

Commentaire n°13 posté par de la perrelle le 06/02/2008 à 14h44

L'arrêté (s'il est paru, ce dont je doute) n'a pas pu être publié le 14/01/08 car là encore il s'agit d'un lundi et qu'il n'y a pas de JO le lundi.
http://www.journal-officiel.gouv.fr/frameset.html

Réponse de Germi le 06/02/2008 à 15h19

Je me permet de vous faire parvenir ce lien :
http://agriculture.gouv.fr/sections/publications/bulletin-officiel/2008/bo-n-03-du-18-01-08/note-d-information-dgal/downloadFile/FichierAttache_1_f0/DGALO20088002Z.pdf?nocache=1134040585.85

Il s'agit du document qui signale l'abrogation par arrêté des conditions et modalités d'introduction des carnivores domestiques en Corse et dans les départements d'outre-mer.

Je viens de m'entretenir avec la Direction Départementale des Services Vétérinaire d'Ajaccio.
Ils m'ont affirmé que le vaccin anti-rabique n'était plus obligatoire pour aller en Corse.

Le problème qui demeure, la compagnie Corsica Ferries semble ne pas être au courant et éxige malgré tout le dit certificat sous peine de "me laisser à quai"...

J'espère que cela aura pu vous aider.
Sincèrement.

Commentaire n°14 posté par Ben le 19/02/2008 à 17h00

Le lien que vous avez noté, est une note d'information et n'a pas de valeur légale en terme de droit, cependant l''arrêté a bien été publié le 22/01 au journal officiel, mais je n'ai pas eu le temps de faire un post dédié à ce sujet...

Pour résumer, la vaccination antirabique n'est donc plus obligatoire pour la Corse ainsi que les DOM à l'exception de la Guyanne.

JO correspondant

Réponse de Germi le 20/02/2008 à 09h37

c'est assez scandaleux de supprimer la vaccination vers la Corse !
on a dejà aucun controle sur les bateaux ou très peu !
Le problème c'est qu'en Corse transitent beaucoup de carnovres (surtout avec le tourisme) et que l'introduction de la rage sur l'ile serait quelque chose de dramatique car nous avons peu de moyens.
il aurait été préférable de consulter les vétos corses avant de sortir cet arrété

Commentaire n°15 posté par zoticu le 28/02/2008 à 19h02

Je dois exporter un chaton norvégien de la Belgique vers la Corse. Suite à la parution du nouvel arrêté, le chaton doit-il être vacciné pour la rage ? A quel âge peut-il entrer en Corse si le vaccin doit être fait ?
Merci beaucoup.

Commentaire n°16 posté par Claudine Seron le 24/06/2008 à 23h13

Bonjour
j'aurai une petite question. je viens de recevoir un chiot (femelle de 5 mois de rae bichon havanais) et j'habite en SUISSE, pour son travail ma maman doit se rendre a Annecy et elle m'aurait prise avec (et le chiot evidemement ), le probème est ici ma chiot a déjà eu les deux premier vaccin il lui reste celui de la rage a faire ainsi que mettre une puce, en apellant le vétérinaire j'ai appris qu'il fallait le faire 1 mois AVANT le voyage, or ma maman et moi aurions voulu partir entre lundi et mardi prochain (11-12 aout). voila ma question, sommes-nous obligé, meme pour aller en France de faire le vaccin 1 mois à l'avance?
Merci d'avance a la personne qui pourra me répondre
Bonne journée

Commentaire n°17 posté par Michèle le 05/08/2008 à 11h41

Le passage des frontières nécessite une vaccination antirabique à jour, si le protocole prévu par la legislation Suisse indique que la vaccination est considérée comme valable 1 mois après l'injection, alors il faut effectivement attendre 1 mois. Au sein de l'UE ce délais est généralement de 3 semaines.

Réponse de Germi le 11/08/2008 à 09h47

Boonjour,
J'habite en suisse et je dois me rendre au portugal en avion pour une durée de 10jours, je souhaite prendre avec moi mon chiot de 13semaines. Or deux vétérinaires m'ont dit qu'il était trop jeune pour se faire le vaccin antirabique.. Il me propose un attestation le témoignant. Cela suffira-t-il pour voyager?
Merci d'avance pour vos réponses

Commentaire n°18 posté par alexadra le 15/01/2009 à 14h52

Je ne connais pas la législation suisse sur la vaccination antirabique, mais en france la vaccination est possible à partir de l'age de 3 mois. L'introduction d'un chiot non vacciné contre la rage dans un pays tiers ne peux se faire, à ma connaissance, qu'en compagnie de la mère (correctement vaccinée).

Réponse de Germi le 15/01/2009 à 15h41

Je suis bénévole dans une assoc. qui s'occupe des chats errants, les stérilisant ou les récupérant quand c'est possible pur les faire adopter, quel que soit leur age ou leur état. Nous donnons à l'adoption des chats stérilisés (quand ils ont plus de 6 mois), tatoués et vacinés contre typhus, corryza et rage. Avec la disparition du certificat Cerfa, nous allons donc être obligés, si nous voulons contituer à vacciner contre la rage, d'acheter (puisqu'ils sont "vendus" 15€ par notre véto) des passeports pour tous ces pauvres chats dont 99.9% ne quitteront pas le département. C'est un surcoût qui n'est pas très compatible avec notre budget. Dans ces conditions, cette nouvelle mesure ne va-t-elle pas à l'encontre du but visé. C'est un peu la même chose quand un véto refuse de vacciner un chat non identifié, et que le propriétaire ne peut pas supporter les frais d'identitfication.

Commentaire n°19 posté par Frank Morot-Sir le 29/01/2009 à 11h32

Bonjour,
J'ai eu la surprise d'apprendre par une connaissance que le pharmacien du coin vendait des vaccins pour les chiens.

Je croyais que seuls les veterinaires pouvaient vacciner, donc est-il légal pour un pharmacien de vendre ces vaccins ?

Commentaire n°20 posté par franck dumours le 30/03/2009 à 15h55

Je vous confirme que la vente de vaccins pour chien, même par le pharmacien, est totalement illégale.

Réponse de Germi le 30/03/2009 à 16h21

[Art. 7. − [...] le certificat de primo-vaccination antirabique et le certificat de vaccination antirabique de rappel des carnivores domestiques sont remplacés par des étiquettes autocollantes [...] apposées dans le cadre gauche de la rubrique IV intitulée « vaccination antirabique » du passeport.]
Bonjour. Je ne trouve pas le texte officiel et j'en aurais besoin pour les autorités polynésiennes qui me réclament un Certificat de vaccination antirabique.
Merci d'avance. Ça urge.

Jean-Luc

Commentaire n°21 posté par jil le 11/05/2009 à 16h56

bonjour j'ai un doute qui pourrait me répondre SVP
je veux faire venir en, France un chaton il est déjà vacciné contre la rage et a une microship et passeport dois je faire autre chose en plus ou est ce suffissant ?
merci
Elsita

Commentaire n°22 posté par elsita le 14/07/2009 à 23h52

faux
A la limite tu pourrais très bien faire une ordonnance CHLP pour qu'un client aille le chercher chez un pharmacien.

Ce qui est illégal c'est qu'il le vende sans ordonnance ! Ce qui n'est pas la même chose.

Commentaire n°23 posté par rosoux le 16/07/2009 à 17h11

justement il me semble que non, mais je vais vérifier ça.

Réponse de Germi le 16/07/2009 à 18h53

Bonjour, je souhaite faire venir des USA 2 chiots. Très compliqué!!!
1.J'habite à 1h30 de Paris mais pas possible le poste frontalier de contrôle vétérinaire agréé le plus proche est à lyon.
2.J'ai trouvé ceci: L'importation des animaux dispensés du titrage et âgés de moins de trois mois est possible uniquement si la dernière injection du
protocole de vaccination contre la rage a été effectuée au moins 21 jours avant l'importation.

Sur ce lien:http://agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/imp_cpgnie.pdf

ça m'arrangerait d'avoir mes chiots le plus tôt possible pour des raisons de sociabilisation mais que penser de la vaccination anti-rabique avant 3 mois?
Je n'ai rien trouvé à ce sujet.
Qu'en pensez-vous?

Commentaire n°24 posté par Maratrat Isabelle le 24/03/2010 à 13h23

Au sein de l'UE, la vaccination antirabique est considérée comme effective 21 jours après l'injection, pour des animaux de plus de 3 mois. La vaccination est interdite avant l'age de 3 mois.
En conclusion l'age minimum d'importation est logiquement de 3 mois et 3 semaines.

La legislation concernant la vaccination antirabique aux Etats Unis est fédérale, ce qui signifie que chaque état à sa propre legislation, suivant les états celle-ci peut s'effectuer entre 2 et 6 mois... il n'est dont même pas certains que vous puissiez importer les chiots à 3 mois et 3 semaines d'age.

Réponse de Germi le 25/03/2010 à 11h15

Bonjour,

Je dois voyager avec mon chaton le 4 juillet vers la martinique. Elle aura 3 mois et une semaine. La rage est t'elle obligatoire pour entrer en martinique ? la compagnie air france m'a dit que non mais certains commandants n'accepte pas les animaux pas vacciné contre la rage. Avec la nouvelle réforme, faut t'il attendre encore 21 jours pour que le vaccin contre la rage pour mon chat soit bon et donc en mesure de voyager? ou est ce que dés la première vaccination c'est bon ? je la ferai vacciné le 27 juin. Merci

Commentaire n°25 posté par Louna le 09/06/2010 à 21h29

Bonjour

Je voudrais acheter un chat persan qui ne fera ses 3 mois que le 25 aout . Je suis actuellement en voyage et je ne communique avec le proprietaire du chat que par mail. Le proprietaire m'affirme que le chat en question est bien vaccine contre la rage mais qu'il est non lof . ma premiere question est de savoir si effectivememt on peut vaccner un chaton avant ses 3 mois et si oui est-ce qu'il peut voyager par avion , vers l'Afrique du nord avant 21 jours de vaccination ? ne pourrais-t-on pas le vacciner su place a notre arrivee a destination ??? puisque le chaton est amene a vivre en dehors de la France ??? Merci de votre reponse , c'est assez urgent

Commentaire n°26 posté par Sarah le 15/08/2010 à 18h46

Bonjour,

je pars en camping le 4 septembre et ma chienne qui a 15 ans n'est pas vaccinée contre le rage, est-ce que le camping peut me refuser son entrée.

merci pour vos réponses

Commentaire n°27 posté par roman le 16/08/2010 à 13h14

bonsoir ou bonjour,

notre famille déménage bientot pour la reunion. lorsque nous avons prit nos billets, nous avions une shar pei de 4ans. notre fifille est décédé le 1 novembre et pour consoler notre chagrin ( en tout cas essayer...) des amis nous ont offert un shar pei.. seulement voilà, nous partons le 5 janvier et ce pti chien est née Le 21 septembre. à 15 jours prêt... est-ce jouable? y a t il une solution?

ça me déchirerais le coeur de devoir le donner.... mais ai-je le choix?

Commentaire n°28 posté par mallory le 17/11/2010 à 22h26

oups, j'ai oublié de dire que ma question était pour le vaccin antirabique.... dsl

Commentaire n°29 posté par mallory le 17/11/2010 à 22h27

Bonsoir, j'ai fait le "rappel" annuel du vaccin de la rage pour mes deux chats aujourd'hui et en rangeant les documents "vétérinaires" je me suis aperçue que pour mon chat qui a 5 ans, j'avais eu, au début, deux fois le certificat bleu concernant la vaccination contre la rage. L'année dernière j'ai fait le rappel et je viens de réaliser que je n'avais pas eu ce certificat, pareil aujourd'hui.

Pour le deuxième chat qui n'a pas encore deux ans, il a eu aussi son premier vaccin contre la rage l'été dernier et aujourd'hui, et pareil aucun certificat.

Est-ce normal ? Les étiquettes rouges sont juste collées dans leur carnets de santé, on ne m'a même pas parlé du passeport dont vous parlez dans votre article. Dois-je retourner chez le vétérinaire pour voir avec lui ou les étiquettes dans le carnet sont-elles suffisantes (je précise que je n'ai pas besoin de voyager avec mes chats, je voudrais juste être en règle) ? Merci de votre réponse.

Commentaire n°30 posté par Cathy le 11/08/2011 à 21h58

D'après ce que vous écrivez votre chat n'est pas légalement vaccinée contre la rage, même si sur le plan médical il l'est. A mon sens votre vétérinaire aurait du évoquer avec vous la délivrance d'un passeport, à votre convenance.

Réponse de Germi le 12/08/2011 à 09h23

Merci de votre réponse. Bonne journée.

Commentaire n°31 posté par Cathy K le 12/08/2011 à 10h30

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